Déposée le 2 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYALE DE MIQUELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDC domicilié(e) 11 RUE GEORGES DAGUERRE,97500 SAINT PIERRE ET MIQUELON - 97500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 247 817 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M TONY HELENE SOCIETE EDC domicilié(e) 11 RUE GEORGES DAGUERRE, BP 4371,97500 ST PIERRE ET MIQUELON - 97500 - France.
La marque ROYALE DE MIQUELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDC SARL - 11 RUE GEORGES DAGUERRE,97500 SAINT PIERRE ET MIQUELON - 97500 - France - SIREN 430247817
M TONY HELENE SOCIETE EDC - 11 RUE GEORGES DAGUERRE, BP 4371,97500 ST PIERRE ET MIQUELON - 97500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Poisson, gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaire, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés et coquillages (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boisson lactées où le lait prédomine. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, gazon naturel, crustacés et coquillages vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales et grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (vévétaux) agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Viandes (à l'exception de la viande de volaille) ; volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « GALLUS »).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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